Le Transport Routier
Le Transport routier
- Détails
- Catégorie parente: Le Transport routier
- Clics : 2033
Tableau comparatif des régimes français et CMR du contrat de transport routier de marchandises.
F. LETACQ - IDIT (Institut du Droit International des Transports)
Circulaire n° 98-24 du 18 février 1998 - NOR : EQUT 98 100 31 C
Circulaire d'application de la loi n° 98-69 du 06 février 1998 tendant à améliorer les conditions d'exercice de la profession de transporteur routier (B.O. du 15/03/1998)
Texte de loi 98-69 du 06/02/1998 commenté par Thierry HIBLOT, avocat à la Cour de Paris, spécialiste en droit du transport.
- Détails
- Catégorie parente: Le Transport routier
- Clics : 1675
Le débat sur les "gigacamions" suscite bien des réactions tellement les conséquences concrètes sont nombreuses :
Voici trois points pour commencer qui permettront à chacun de se faire son opinion sur un sujet aux multiples facettes :
Lire la suite : Les gigacamions australiens arriveront-ils en Europe ?
- Détails
- Catégorie parente: Le Transport routier
- Clics : 2611
L'Union Européenne enquête sur une possible entente entre constructeurs sur le prix de vente des tracteurs routiers.
Mardi 18 janvier 2011 - M/18/01/20111
Sont concernés : SCANIA, MAN, DAIMLER, IVECO ainsi que la nébuleuse VOLVO Trucks. Ils se sont tous dits prêts à pleinement coopérer.
Les enquêteurs de l'Union Européenne ont entamé leurs perquisitions simultanément à 14H00 dans les sièges sociaux comme dans les filiales.
Pour en savoir plus :
Camions : Scania, Volvo et MAN soupçonnés de cartel par l'UE.
Des constructeurs de camions soupçonnés de cartel.
Camions : Scania, Volvo et MAN soupçonnés de cartel par l'UE.